Accueil > Annuaire de Blog > Blog: pierre.hyron (publications)

Blog: pierre.hyron (publications)

http://avocats.fr

Classement : 22 / 726

99 articles sélectionnés

beatrice.lerat - INTEGRATION FISCALE: LES PRINCIPAUX ...

affaires (109) avocat (173) avocat fiscaliste (73) bourgogne (125) cession (58) conseil juridique
Lire la suite

Date: 2005-03-12 08:00:00
Thèmes liés : avantage fiscal pour les entreprise / droit fiscal pour les entreprise / determination du resultat fiscal

paul.duvaux - Réforme de l'abus de droit - Les avocats

actualité (81) contrôle fiscal (39) isf (44) location meublée (60) loi de finances (12)
Lire la suite

Date: 2008-11-20 11:45:28
Thèmes liés : abus de droit fiscal / livre procedures fiscales / fiscal

paul.duvaux - Régularisation fiscale et bouclier fiscal

actualité (81) contrôle fiscal (39) isf (44) location meublée (60) loi de finances (12)
Lire la suite

Date: 2009-04-18 19:58:22
Thèmes liés : droit fiscal impot sur le revenu / declaration / bouclier fiscal isf

sebastien.frick - Télédéclaration et télérèglement de la TVA : Le ...

Le 10 septembre dernier, Eric Woerth, ministre du Budget, a annoncé que le nouveau "Certificat
Lire la suite

Date: 2007-09-17 12:30:06
Thèmes liés : fiscal

franck.demailly - La traque fiscale à l'économie souterraine (*)

amiens (37) amiens et avocat (55) avocat et fiscal (33) avocat fiscaliste (429) conseil fiscal (91)
Lire la suite

Date: 2010-02-04 08:00:41
Thèmes liés : droit fiscal impot sur le revenu / fiscal / avocat controle fiscal

Vers la fin de l'avantage fiscal l'année du mariage ... - Les avocats

Vers la fin de l'avantage fiscal l'année du mariage ou du divorce ? Par franck.demailly le
Lire la suite

Date: 2010-09-20 07:04:14
Thèmes liés : avantage fiscal du pacs / avantage fiscal mariage / fiscal

Option temporaire des sociétés de capitaux pour le régime des ...

Certaines sociétés de capitaux (SA, SAS et SARL) non cotées, créées depuis moins de cinq ans,
Lire la suite

Date: 2008-08-21 16:39:43
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / regime fiscal de la sarl / fiscal

paul.duvaux - Le mailing des loueurs en meublé

Or, dans la loi de finances pour 2009 votée le 27 décembre 2008 et applicable dès le 1er janvier
Lire la suite

Date: 2009-09-10 19:15:00
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / avantage fiscal pour les entreprise / fiscal

capitalinvestissement - Loi de finances 2011 : de nouvelles ...

Loi de finances 2011 : de nouvelles contraintes sur les LBO Par samuel.schmidt le Deux
Lire la suite

Date: 2011-03-02 08:00:00
Thèmes liés : droit fiscal impot sur le revenu / avantage fiscal pour les entreprise / determination du resultat fiscal

paul.duvaux - Le rescrit fiscal

actualité (81) contrôle fiscal (39) isf (44) location meublée (60) loi de finances (12)
Lire la suite

Date: 2008-09-26 18:46:29
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / fiscal / controle fiscal isf