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Blog: Nouveautés Oodoc

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12 articles sélectionnés

Cours de Droit : les clés de la fiscalité

Droit fiscal | 3 pages | 31-05-2011 | Format : | Note : Non noté Résumé Fiche de cours de
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Date: 2011-05-31 14:21:16
Thèmes liés : droit fiscal impots taxe redevance / cours droit fiscal

Cours de Droit fiscal

Droit fiscal | 36 pages | 31-05-2011 | Format : | Note : Non noté | Résumé Le Droit fiscal
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Date: 2011-05-31 14:45:16
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / fiscal / controle fiscal et contentieux

Réponses et argumentaire à une proposition de rectification fiscale ...

Réponses et argumentaire à une proposition de rectification fiscale - pension alimentaire et part
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Date: 2010-10-14 09:34:10
Thèmes liés : pension alimentaire deduction fiscale / fiscal / rectification fiscale

Les aides fiscales en droit public financier

Exposé de Finances publiques sur le contrôle des aides d'Etat dans le droit français et
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Date: 2010-12-21 15:53:01
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / avantage fiscal pour les entreprise / controle

Fiscalité environnementale : cours complet

Droit | 46 pages | 28-04-2011 | Format : | Note : Non noté | Résumé Cours complet de
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Date: 2011-04-28 15:20:01
Thèmes liés : droit fiscal impots taxe redevance / fiscal / cours droit fiscal

Gestion fiscale des entreprises : le contrôle fiscal (cours de Droit)

Droit fiscal | 29 pages | 29-04-2011 | Format : | Note : Non noté | Résumé Cours de Droit
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Date: 2011-04-29 14:47:45
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / controle / controle fiscale entreprise

Calcul du bénéfice fiscal : les entreprises qui relèvent du BIC

SECTION 1 : La notion de retraitement fiscal IV. Le mécanisme du retraitement - Le bénéfice
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Date: 2011-07-29 12:25:35
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / avantage fiscal pour les entreprise / determination du resultat fiscal

Cours de Droit public fiscal sur le budget et les finances locales

Droit fiscal | 7.5 pages | 08-04-2011 | Format : | Note : Non noté | Résumé Cours de Droit
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Date: 2011-04-08 10:18:04
Thèmes liés : cours droit fiscal / formation droit fiscal / fiscal

Le Droit fiscal des affaires : TVA, impôt particulier, etc.

Résumé Cours de Droit fiscal des affaires niveau Master 1 sur : - la TVA, - les relations
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Date: 2010-11-05 10:13:00
Thèmes liés : droit fiscal pour les entreprise / droits du timbre fiscal / fiscal

Le champ d'application de l'impôt sur les sociétés (IS)

Droit fiscal | 6.5 pages | 05-10-2011 | Format : | Note : Non noté Résumé Synthèse de Droit
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Date: 2011-10-05 09:47:16
Thèmes liés : droit fiscal impot sur le revenu / passage du resultat comptable au resultat fiscal / determination du resultat fiscal