Accueil > Thèmes : fiscal > don avantage fiscal

Car un don de déduction fiscale - Les règles

Vous souhaitez donner de votre voiture et profiter de la voiture pour faire un don pour déduction
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Date: 2010-06-19 19:39:49
Blog: Derniere conseils au sujet des finances - Flux RS
Thèmes liés : deduction fiscale pour les dons / deduction / fiscal

Le reçu des dons éligibles à avantage fiscal au titre l'ISF peut ...

Le reçu des dons éligibles à avantage fiscal au titre l'ISF peut être fourni à
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Date: 2010-09-15 07:00:00
Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au s ...
Thèmes liés : don avantage fiscal / adresse administration fiscale / declaration

Les micro-partis: une niche fiscale épargnée - CAP 2012

Cette semaine, les députés UMP ont failli s'en prendre au financement des micro-partis et
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Date: 2011-10-23 11:30:40
Blog: CAP 2012
Thèmes liés : droit fiscal impot sur le revenu / deduction fiscale pour les dons / fiscal

Lacour Conseil: Dons pour Haiti : quelle réduction d'impôt ?

Si vous faites des dons aux associations pour Haiti, sachez que vous pouvez bénéficier d'une
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Date: 2010-01-26 16:50:00
Blog: Lacour Conseil
Thèmes liés : avantage fiscal pour les entreprise / droit fiscal pour les entreprise / don avantage fiscal

Le reçu des dons éligibles à avantage fiscal au titre de l'ISF peut ...

Le reçu des dons éligibles à avantage fiscal au titre de l'ISF peut être fourni à
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Date: 2011-09-15 07:00:00
Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au s ...
Thèmes liés : don avantage fiscal / adresse administration fiscale / declaration

Bulletin CCH fiscalité: Le don : droit civil et droit fiscal ne s'accordent ...

Par Boriana Christov, avocate chez BCF s.e.n.c.r.l., membre de MERITAS, avocats à travers le
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Date: 2011-04-19 11:01:00
Blog: Bulletin CCH fiscalité
Thèmes liés : deduction fiscale pour les dons / fiscal / don avantage fiscal

Procédure de suspension des avantages fiscaux attachés aux dons ...

Association mode d'emploi > Actualité associative > Procédure de suspension des avantages fiscaux
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Date: 2011-06-21 22:00:00
Blog: Actualités des réseaux - Association mode d'emplo
Thèmes liés : don avantage fiscal

Le reçu des dons éligibles à avantage fiscal au titre de l'ISF ...

Il était permis que les obligations déclaratives incombant aux redevables pour bénéficier de la
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Date: 2011-03-09 10:49:20
Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au s ...
Thèmes liés : don avantage fiscal / declaration / adresse administration fiscale

Modèle de statuts pour une association humanitaire faisant appel ...

Nos sources sont donc essentiellement l’article 200 du CGI (régime général de l’avantage
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Date: 2011-02-03 07:08:39
Blog: Association 1901 .fr
Thèmes liés : fiscal / principes general droit fiscal / don avantage fiscal

Modèle de statuts pour une association humanitaire faisant appel ...

Nos sources sont donc essentiellement l’article 200 du CGI (régime général de l’avantage
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Date: 2011-02-03 07:08:39
Blog: Association 1901 .fr
Thèmes liés : fiscal / principes general droit fiscal / don avantage fiscal